Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUBANOX
CRISTAL HABITAT

Numéro de dépôt :
4396916
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
RUBANOX de CRISTAL HABITAT

Présentation de la marque RUBANOX

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par CRISTAL HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUBANOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est CRISTAL HABITAT domicilié(e) 1 place du forum - 73000 - CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRISTAL HABITAT, Monsieur Jean-Marc OSWALD domicilié(e) 1 place du forum - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque RUBANOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBANOX arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

CRISTAL HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : Cristal h DEVELOPPEMENT , Sô Alpes , Cristal h HABITAT , Cristal h ENGAGE POUR VOS PROJETS , Cristal h SYNDIC , Cristal h ACCESSION , Cristal h IMMOBILIER D'ENTREPRISE , So Alpes


CRISTAL HABITAT - 1 place du forum - 73000 - CHAMBERY - France


CRISTAL HABITAT, Monsieur Jean-Marc OSWALD - 1 place du forum - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Gérance de biens immobiliers ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.